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Mentions légales & Politique de confidentialité

Vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives à l'édition de Jeu-concours.biz, nos conditions générales d'utilisation, ainsi que la façon dont nous traitons vos données personnelles et les cookies utilisés sur le site.

Éditeur du site & hébergement

Le site JEU-CONCOURS.BIZ est édité par SARL EKOJEU, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 520 420 985, dont le siège social est situé au 3 impasse des Iles Crozet, 44470 Thouaré-sur-Loire, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR49520420985.

Directeur de la publication : Monsieur Nicolas Leray, en sa qualité de gérant de la SARL EKOJEU.

Nous contacter : via notre formulaire de contact, par courrier à l'adresse du siège social ci-dessus, ou par email à webmaster@jeu-concours.biz.

Hébergeur des Services : OVH SAS, au capital de 10 069 020 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, immatriculée sous le numéro 424 761 419 R.C.S. Lille Métropole.

Définitions

Au sens des présentes conditions générales d'utilisation, les expressions ci-dessous ont la définition suivante :

Site désigne le site internet accessible à l'adresse https://www.jeu-concours.biz.

Services désigne l'ensemble des fonctionnalités proposées par JEU-CONCOURS.BIZ sur le Site (référencement de jeux-concours, espace membre, newsletter, commentaires, messagerie privée, etc.).

CGU désigne les présentes conditions générales d'utilisation applicables aux Services.

Réglementation sur les données personnelles désigne ensemble le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après, « le Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD ») et la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, dans leurs versions en vigueur.

Utilisateur désigne toute personne physique qui utilise le Site et accède aux Services proposés par son intermédiaire.

Objet des CGU et version en vigueur

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder au Site et à ses Services.

Tout Utilisateur qui accède aux Services proposés par JEU-CONCOURS.BIZ s'engage à respecter, sans réserve, les présentes CGU.

Si l'Utilisateur n'est pas en accord avec tout ou partie des CGU, il lui est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site et les Services.

JEU-CONCOURS.BIZ est libre de modifier, à tout moment, les présentes CGU, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, réglementaire, jurisprudentielle et/ou technique. La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne à l'adresse suivante : https://www.jeu-concours.biz/mentionslegales.php.

L'Utilisateur est expressément informé que l'unique version des CGU qui fait foi est celle qui se trouve en ligne sur le Site, ce qu'il reconnaît et accepte sans restriction, s'engageant à s'y référer systématiquement lors de chaque connexion.

Capacité à utiliser le Site

L'utilisation des Services de JEU-CONCOURS.BIZ est réservée aux Utilisateurs personnes physiques capables de souscrire des obligations conformément au droit français.

L'Utilisateur peut utiliser les Services de JEU-CONCOURS.BIZ pour le compte de tiers sur lesquels il dispose de l'autorité parentale, ou pour lesquels il est reconnu tuteur ou curateur conformément au droit français.

Conformément à l'article 45 de la loi « Informatique et Libertés », un mineur de moins de 15 ans ne peut consentir seul à la création d'un compte membre impliquant un traitement de ses données personnelles : la création d'un compte par un mineur de moins de 15 ans doit être réalisée avec l'accord de son ou ses titulaires de l'autorité parentale. JEU-CONCOURS.BIZ se réserve le droit de demander toute justification utile à cet égard et de suspendre ou supprimer un compte en cas de doute sérieux sur le respect de cette condition.

Pour rappel, chaque concours référencé sur le Site reste organisé et géré par un tiers organisateur, qui peut imposer ses propres conditions de participation (notamment d'âge) : il appartient à l'Utilisateur de s'y référer avant de participer.

Limitation de responsabilité

JEU-CONCOURS.BIZ est un annuaire référençant les jeux-concours gratuits organisés sur internet. Les liens hypertextes permettant de participer aux jeux-concours renvoient vers des sites internet édités par leurs organisateurs respectifs (ci-après les « Sites Organisateurs »), sur lesquels JEU-CONCOURS.BIZ n'exerce aucun contrôle.

JEU-CONCOURS.BIZ n'assume aucune responsabilité quant au contenu des Sites Organisateurs, à leur bon fonctionnement, ni quant à l'organisation, la validité ou l'attribution effective des lots des jeux-concours référencés. La présence d'un lien hypertexte vers un Site Organisateur ne signifie pas que JEU-CONCOURS.BIZ approuve son contenu. JEU-CONCOURS.BIZ ne saurait être tenu responsable d'un litige opposant un Utilisateur à un Site Organisateur : ce litige relève exclusivement de la relation entre l'Utilisateur et l'organisateur concerné.

Bourse aux lots

Un service de mise en relation. La bourse aux lots permet aux membres de JEU-CONCOURS.BIZ de proposer, de donner, d'échanger ou de vendre des lots neufs, et d'entrer en contact par la messagerie du Site. JEU-CONCOURS.BIZ se limite à cette mise en relation : il n'est ni vendeur, ni acheteur, ni intermédiaire de paiement, n'intervient pas dans les échanges entre membres et ne perçoit aucune commission sur les transactions.

Responsabilité des membres. Chaque membre est seul responsable du contenu de ses annonces et de ses messages, de l'exactitude des informations publiées, de la conformité et de la disponibilité des lots proposés, ainsi que du bon déroulement des échanges, des paiements et des envois qu'il conclut avec un autre membre. Il lui appartient de respecter la législation applicable, notamment les règlements des jeux-concours lorsqu'ils interdisent la cession d'un lot, et, le cas échéant, ses obligations déclaratives et fiscales. JEU-CONCOURS.BIZ ne garantit ni l'existence, ni la qualité, ni la conformité des lots, ni la solvabilité ou la bonne foi des membres, et ne saurait être tenu responsable d'un litige survenant entre membres.

Règles et modération. Le dépôt d'une annonce est réservé aux membres inscrits depuis au moins trois mois et suppose l'acceptation des règles de la bourse aux lots, consultables lors du dépôt. Sont notamment interdits : les objets d'occasion, les lots nominatifs ou non cessibles, les produits interdits ou réglementés, les contrefaçons et la publication de coordonnées personnelles dans les annonces. Chaque annonce est vérifiée par l'équipe avant sa publication. JEU-CONCOURS.BIZ peut refuser ou retirer, à tout moment et sans préavis, toute annonce contraire à ces règles ou à la loi, et suspendre ou supprimer le compte d'un membre en cas d'abus.

Messages et signalements. Les messages échangés au sujet d'une annonce ne font l'objet d'aucune lecture ni d'aucune analyse automatique par l'équipe. Ils sont conservés afin de permettre le traitement d'un éventuel litige ou d'un signalement, et ne sont consultés par l'équipe que lorsqu'un membre signale une annonce ou une discussion. Ils restent conservés, y compris en cas de suppression du compte d'un membre, pendant la durée indiquée ci-dessous. Tout membre peut signaler un contenu ou un comportement contraire aux règles, et bloquer un autre membre, qui ne peut alors plus le contacter dans la bourse aux lots.

Données personnelles. Les annonces (texte, photos, ville et département lorsque la remise en main propre est proposée), les messages échangés, les signalements et les blocages sont traités par la SARL EKOJEU pour fournir le service de mise en relation et en assurer la sécurité, sur le fondement de l'exécution du service demandé par le membre et de l'intérêt légitime de l'éditeur à prévenir les fraudes et à traiter les litiges. Durée de conservation : une annonce, ses photos, les messages échangés à son sujet et les signalements qui la concernent sont supprimés automatiquement 3 ans après la fin de l'annonce (date à laquelle elle a été terminée, retirée ou a expiré). Les droits décrits dans la section Données personnelles s'appliquent à ces traitements.

Propriété intellectuelle

Les Services de JEU-CONCOURS.BIZ et tous les éléments qui les composent sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de JEU-CONCOURS.BIZ. Les marques et logos appartenant à JEU-CONCOURS.BIZ ne peuvent être utilisés par l'Utilisateur sans le consentement préalable et écrit de JEU-CONCOURS.BIZ.

En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction, diffusion ou représentation, intégrale ou partielle, des Services de JEU-CONCOURS.BIZ ou de l'un quelconque des éléments qui les composent est interdite, de même que leur altération. Il est notamment interdit à l'Utilisateur d'adapter, arranger, modifier, corriger, associer, traduire, mettre sur le marché à titre gratuit ou onéreux, ou commercialiser tout ou partie des Services fournis par JEU-CONCOURS.BIZ, quels qu'en soient le moyen et le support. Aucune disposition des présentes CGU ne peut être interprétée comme une cession de droits de propriété intellectuelle, tacite ou autre.

Base de données et interdiction de l'extraction automatisée

Une base de données protégée. L'ensemble des fiches de jeux-concours publiées sur le Site (sélection des jeux, vérification, rédaction du principe et des lots, réponses aux questions, dates, notes, classements, organisateurs et liens de participation) constitue une base de données au sens de l'article L.112-3 du Code de la propriété intellectuelle. La SARL EKOJEU en est le producteur au sens de l'article L.341-1 du même code : sa constitution, sa vérification et sa mise à jour quotidienne depuis 2004 représentent un investissement financier, matériel et humain substantiel. Cette base est protégée par le droit des producteurs de bases de données, indépendamment de la protection au titre du droit d'auteur dont peuvent bénéficier ses éléments.

Ce qui est interdit. Conformément aux articles L.342-1 et L.342-2 du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de la SARL EKOJEU, il est interdit à toute personne, physique ou morale, ainsi qu'à tout programme agissant pour son compte :
• d'extraire, par transfert permanent ou temporaire, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit ;
• de réutiliser, par la mise à la disposition du public, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle de ce contenu, quelle qu'en soit la forme ;
• d'extraire ou de réutiliser de façon répétée et systématique des parties, même non substantielles, du contenu de la base, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale du Site ;
• d'utiliser à ces fins tout procédé automatisé : robots, logiciels d'aspiration ou de « scraping », scripts, navigateurs automatisés, interfaces de programmation non officielles, ou l'exploitation des fichiers sitemap pour collecter en masse les fiches du Site ;
• de constituer, d'alimenter ou d'enrichir, à partir du contenu du Site, une base de données, un service, une application ou un outil concurrent ou dérivé, notamment un outil de participation automatisée aux jeux-concours, que ce soit à titre gratuit ou onéreux ;
• de contourner, ou de tenter de contourner, les mesures techniques mises en place pour protéger le Site et sa base (limitation du nombre de requêtes, blocage d'accès, directives du fichier robots.txt).

Ce qui reste autorisé. Ne sont pas visés par ces interdictions : la consultation normale du Site par un Utilisateur ; le partage individuel d'une fiche à titre privé ; la citation d'un court extrait accompagnée d'un lien vers la fiche concernée ; l'exploration et l'indexation du Site par les moteurs de recherche et les assistants conversationnels qui respectent les directives du fichier robots.txt, dans le seul but de référencer le Site et de renvoyer leurs utilisateurs vers celui-ci.

Demande d'autorisation. Toute personne souhaitant exploiter le contenu du Site au-delà de ces usages doit en faire la demande préalable via notre formulaire de contact. Le silence gardé par la SARL EKOJEU vaut refus.

Mesures de protection et journalisation. Afin de détecter et de faire cesser les extractions non autorisées, JEU-CONCOURS.BIZ enregistre, pour certaines pages et pour les accès présentant un caractère automatisé, l'adresse IP, l'identifiant du navigateur (« user-agent »), les pages consultées et la fréquence des requêtes. Ce traitement repose sur l'intérêt légitime de l'éditeur à protéger son Site et sa base de données ; ces informations sont conservées 90 jours au maximum, sauf lorsqu'elles sont nécessaires à la constatation, à l'exercice ou à la défense d'un droit en justice. Les droits décrits dans la section Données personnelles s'appliquent à ce traitement.

Sanctions. Toute violation de ces dispositions pourra entraîner, sans préavis, le blocage de l'accès au Site et la suppression du compte membre concerné, sans préjudice de toute action civile en réparation du préjudice subi. Pour rappel, l'atteinte aux droits du producteur d'une base de données est un délit puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende (article L.343-4 du Code de la propriété intellectuelle).

Traitement des données personnelles : nos engagements

Ce texte a pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons vos données personnelles et sur la façon de procéder si vous souhaitez exercer vos droits à leur égard.

Responsable du traitement : SARL EKOJEU (voir coordonnées complètes dans la rubrique « Éditeur du site » ci-dessus), représentée par Nicolas Leray, son gérant.

JEU-CONCOURS.BIZ prend les mesures propres à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles qu'elle détient ou traite, dans le respect de la Réglementation sur les données personnelles.

1 - Nature des données personnelles recueillies

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent :

  • de l'enregistrement volontaire d'une adresse e-mail vous permettant de recevoir l'une de nos newsletters ;
  • de la saisie de vos coordonnées lors de votre inscription en tant que membre sur JEU-CONCOURS.BIZ (pseudonyme, adresse e-mail, date de naissance, code postal/ville le cas échéant), notamment pour pouvoir vous contacter si besoin ;
  • de manière anonyme, des données issues de votre navigation sur le Site : pages consultées, clics, recherches effectuées.

2 - Finalités et base légale du traitement

Selon les cas, vos données sont traitées sur le fondement de votre consentement (inscription à la newsletter, réception d'offres partenaires), de l'exécution du contrat qui nous lie (création et gestion de votre compte membre, participation aux Services) ou de notre intérêt légitime (amélioration du Site, mesure d'audience anonymisée).

Les usages sont les suivants :

  • Si vous êtes abonné à notre newsletter, votre adresse e-mail est strictement utilisée pour l'envoi de nos newsletters et d'annonces internes. Nous ne l'utilisons jamais pour l'envoi de messages d'éventuels partenaires commerciaux. Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien présent sur chaque newsletter, ou directement depuis la page newsletter.
  • Si vous avez accepté de recevoir des offres partenaires par email, nous sommes susceptibles d'utiliser les données collectées pour vous adresser des campagnes ciblées selon votre comportement de navigation sur le Site. Ces données ne sont en aucun cas transmises à des tiers à cette fin, et vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien de désabonnement présent dans chaque email reçu.

3 - Non-communication des données personnelles

Les données personnelles de l'Utilisateur ne sont pas vendues ni transmises à des acteurs commerciaux ou publicitaires tiers à des fins de prospection. Elles peuvent en revanche être communiquées à nos sous-traitants techniques (hébergeur, prestataire d'envoi de newsletters) dans la seule mesure nécessaire à la fourniture des Services, et dans le respect de la Réglementation sur les données personnelles.

4 - Durée de conservation

Vos données sont conservées pendant la durée de votre inscription sur le Site, puis archivées ou supprimées dans les délais imposés par la loi (notamment en matière de preuve ou d'obligations comptables) après la clôture de votre compte. Les données de navigation anonymisées sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.

5 - Les droits des Utilisateurs

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de JEU-CONCOURS.BIZ disposent des droits suivants :

  • droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour et de complétude de leurs données ;
  • droit d'effacement de leurs données à caractère personnel (article 17 RGPD), lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
  • droit de retirer à tout moment leur consentement (article 7-3 RGPD) ;
  • droit à la limitation du traitement de leurs données (article 18 RGPD) ;
  • droit d'opposition au traitement de leurs données (article 21 RGPD) ;
  • droit à la portabilité des données qu'ils auront fournies, lorsque ces données font l'objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) ;
  • droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr), autorité de contrôle compétente en France, s'ils estiment que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la Réglementation sur les données personnelles.

Dès que JEU-CONCOURS.BIZ a connaissance du décès d'un Utilisateur et à défaut d'instructions de sa part, JEU-CONCOURS.BIZ s'engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s'avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Pour exercer ces droits, l'Utilisateur peut contacter JEU-CONCOURS.BIZ via notre formulaire de contact, par mail à webmaster@jeu-concours.biz, ou par courrier à l'adresse du siège social indiquée dans la rubrique « Éditeur du site ». Dans ce dernier cas, l'Utilisateur doit indiquer précisément les données personnelles concernées par sa demande et s'identifier de manière claire (une copie d'une pièce d'identité pourra être demandée en cas de doute sur son identité). Les demandes de suppression de données personnelles restent soumises aux obligations légales de conservation ou d'archivage imposées à JEU-CONCOURS.BIZ.

Cookies et traceurs

Un « cookie » est un petit fichier déposé par un site internet sur le terminal de l'Utilisateur (ordinateur, smartphone, tablette) lors de sa visite. Il permet, selon sa nature, d'assurer le bon fonctionnement du Site, de mesurer son audience ou de personnaliser les contenus publicitaires affichés. Les cookies ne peuvent en aucun cas endommager le terminal de l'Utilisateur.

JEU-CONCOURS.BIZ et ses partenaires utilisent notamment les cookies et traceurs suivants :

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